Zappiste
(journeyman)
1/20/03 11:02 AM
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Mme Line Beauchesne [Post#: 2289 ]
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Mme Line Beauchesne, professeure, département de criminologie, Université d'Ottawa: Merci monsieur le président. Mon exposé va vraiment faire le suivi des questions posées à Me Oscapella un peu plus tôt. Lorsqu'on aborde une réflexion d'une telle ampleur, on doit d'abord faire le bilan de la situation en place et se demander quels sont les problèmes. Maître Oscapella a fait ressortir les principaux points de cette situation. Cependant, il y a une deuxième question à mettre immédiatement de l'avant, c'est celle des valeurs qu'on veut privilégier dans une politique en matière de drogues. Les questions des sénateurs Pépin et Kenny ont fait ressortir que la question des valeurs vient immédiatement en tête dès qu'on s'interroge sur ce qu'on va faire.
Ma présentation porte sur le choix d'une politique publique en matière de drogues; un choix de valeurs sociales. Que désirons-nous au Canada? Cette question va influencer la façon dont on va voir la prévention, le produit et le traitement. Je vais l'illustrer à l'aide du rapport Le Dain. Lors de la présentation de ce rapport sur le cannabis, trois commissaires ont fait un rapport majoritaire et deux un rapport minoritaire, ceux de Ian Campbell et de Marie-Andrée Bertrand. Pourtant, leur dissension ne portait pas sur le cannabis et sa nocivité. L'ensemble des commissaires s'entendaient à l'effet que le cannabis n'était pas une drogue très dangereuse et ne conduisait pas à la dépendance. Pourtant, on a trois rapports différents. La différence de leur rapport est essentiellement sur les valeurs sur lesquelles ils forment une politique en matière de drogues. Je vais me servir de ce rapport pour illustrer les trois grandes positions qu'on peut avoir à ce sujet.
La première position est celle de Ian Campbell. C'est ce qu'on appelle en droit le moralisme juridique. Une politique publique fondée sur le moralisme juridique en matière de drogue permet de justifier la prohibition actuelle et les répressions qui en découlent au nom de la protection des valeurs communes. C'est la position dominante dans la culture protestante, anglo-saxonne et américaine qui est à l'origine de la prohibition. Cette position, sur le plan logique, se tient très bien. Pour la résumer en quelques mots, disons qu'on attribue à l'État la fonction de créer des valeurs communes qu'on va imposer à l'ensemble de la population de manière à créer le maximum d'harmonie sociale possible. Si tout le monde pense pareil, cela crée moins de problèmes.
Ian Campbell avait traduit cette position dans son rapport. Je vous lis un petit extrait de ce qu'il disait dans son rapport pour justifier cette position sur le cannabis.
Il me semble indéniable que la majorité des citoyens ont le droit d'interdire par voie légale toute conduite qu'ils jugent inconvenante ou alarmante, que cette conduite cause ou non un préjudice à autrui. Ce principe est reconnu dans nos lois contre le nudisme public. Or, tout porte à croire que l'usage public du cannabis est offensant et alarmant pour la grande majorité des Canadiens, surtout lorsqu'il est le fait d'adolescents. Il ne paraît donc pas abusif que la loi l'interdise.
[...] Indépendamment de la mesure dans laquelle cette intoxication des jeunes prédispose à une intoxication chronique à l'âge adulte ou entrave le développement complet et normal des facultés humaines, elle réduit l'attitude de l'individu à mener une vie équilibrée, riche et créatrice, tout en limitant ses possibilités de contribution à la société [...]
[...] on ne s'est pas assez préoccupé ces derniers temps des conséquences que peut avoir pour les jeunes un excès de libertés et de droits.
Donc, comme on peut le voir dans la position de M. Campbell, c'est essentiellement sur une base morale qu'il continue à maintenir la prohibition de la marijuana. Il dit:
Même si je sais que ce produit n'a pas la toxicité qu'on lui attribue, que la Commission Le Dain a montré qu'il pourrait être relativement inoffensif s'il était réglementé autrement, je maintiens au nom de la morale qu'il faut criminaliser, et même davantage qu'on le fait à l'heure actuelle, sa consommation au nom de valeurs morales.
Alors quel est le problème du moralisme juridique? La question qu'on peut poser au moralisme juridique, c'est quelles valeurs communes? Depuis des siècles, les philosophes cherchent dans les sociétés des valeurs communes qui relieraient les gens. C'est sûr qu'on peut tous s'entendre qu'on cherche à être heureux, mais à partir du moment ou on se met à discuter des moyens et de ce que signifie pour chacun être heureux, quelles sont les priorités que chacun attribue dans ses rapports avec autrui, qu'on le veuille ou non, on arrive sur la diversité. Le moralisme juridique pense qu'il va faire fi de cette diversité. En fait, le moralisme juridique ne peut être que l'imposition de valeurs dominantes à d'autres personnes. C'est sûr que la reconnaissance de ce pluralisme des valeurs fait une démocratie plus longue et plus pénible. N'importe qui -- et je pense qu'ici les gens en ont l'habitude -- qui a l'habitude des réunions sait que la démocratie, c'est long. Il faut écouter les diversités de valeurs, de points de vue avant d'arriver à un consensus. Mais je pense qu'on ne peut pas faire l'économie de cette diversité des valeurs au nom de l'imposition des valeurs communes par l'État.
La deuxième position qui était la position dominante de la Commission Le Dain se fonde sur le paternalisme juridique. Une politique publique fondée sur le paternalisme juridique en matière de drogues permet de justifier la prohibition actuelle au nom du rôle de l'État en matière de protection des personnes non autonomes, surtout les jeunes. Position dominante dans les pays de tradition catholique où les experts, principalement médicaux, protègent ceux qui ne savent pas.
Ce que disaient les membres de la Commission Le Dain est qu'il est vrai que l'État n'a pas à imposer une morale commune, mais l'État a tout de même un devoir de protection de personnes non autonomes et c'est au nom de cette protection de personnes non autonomes, surtout les jeunes, que nous allons recommander uniquement la décriminalisation du cannabis.
Cette position est un peu plus complexe que la précédente parce qu'elle pose deux questions. Qui sont les personnes non autonomes? Que signifie protéger? Il est vrai, bien sûr, qu'il y a dans les sociétés des personnes plus fragiles que d'autres et que l'État a le droit de protéger, mais il faut faire attention sur la désignation des personnes non autonomes. Traditionnellement, on a considéré longtemps que les ouvriers géraient moins bien l'alcool que les gens des autres classes sociales. On considère à l'heure actuelle que les Noirs gèrent moins bien les drogues que les Blancs, comme on a considéré longtemps que les femmes gèrent moins bien leurs émotions et leur vie. D'ailleurs, ce n'est que récemment qu'elles ont le statut de personne dans le droit. Elles étaient non autonomes.
Ceci pour dire qu'il faut faire attention que la désignation de personnes non autonomes ne soit pas un maquillage pour faire fi des conditions de vie de ces personnes, pour faire fi de leur situation sociale qui ferait qu'elles pourraient être autonomes si elles en avaient les moyens ou la reconnaissance. Donc, n'est pas non autonome une personne à qui, si on lui en donnait les moyens, pourrait le devenir. Elle n'est pas sous cette protection de l'État.
Cela nous amène vite à la question des jeunes et à savoir ce que signifie le terme «protéger». Par exemple, si je veux apprendre à mon enfant à regarder avant de traverser la rue, il est certain qu'à court terme, si je m'aperçois qu'il va dans la rue, je vais hurler sauf que je n'en ferai pas une politique éducationnelle jusqu'à l'âge adulte. En fait, je ne vais pas lui interdire de traverser la rue jusqu'à ce qu'il ait 18 ans. Je vais plutôt m'attendre à ce qu'un jour il puisse être assez autonome pour traverser la rue.
Donc, protéger quelqu'un peut signifier qu'à court terme on est obligé d'employer des moyens coercitifs, mais ce n'est certainement pas une politique. Si on transpose ceci sur le plan des drogues, on peut considérer le droit pénal comme étant, à court terme, une solution pour gérer des situations qu'on ne peut gérer autrement. Par contre, sur la question des drogues, voir le droit pénal comme une politique publique, c'est comme interdire à un enfant de traverser la rue jusqu'à l'âge adulte et, une fois adulte, le criminaliser parce qu'il est un mauvais exemple pour les jeunes. C'est un peu ce qu'on fait avec les drogues.
Sur le plan logique du droit pénal, cela n'a aucun sens. C'est comme si on disait qu'il faut interdire aux adultes de boire du vin ou de conduire une voiture parce que ce n'est pas bon pour les jeunes. Je pense qu'il existe d'autres moyens que le droit pénal pour préparer les jeunes à l'autonomie.
Le droit pénal sert de dernier recours lorsque la protection de l'interaction entre individus entre en jeu, ce n'est pas un mode d'éducation des jeunes. Je pense qu'il en existe des plus pertinents.
Lorsqu'on arrive à la troisième position, celle de Marie-Andrée Bertrand qui demandait la légalisation du cannabis, on arrive aux questions des valeurs qui ont clos les discussions avec Me Oscapella. Il faut distinguer deux choses au niveau du vocabulaire.
On confond d'abord le libéralisme juridique et le libéralisme économique. Le libéralisme économique c'est le laisser-faire, la loi du plus fort, et on en connaît tous les conséquences.
Le libéralisme juridique signifie que l'État assume une certaine responsabilité pour maximiser l'autonomie des citoyens. On verra un peu plus loin sa signification en matière de drogue.
On confond également le libéralisme juridique avec le mouvement libertaire, c'est-à-dire toute la conception politique de Proudhon jusqu'à Bakounine qui ne reconnaissait aucune autorité à l'État pour réglementer quoi que ce soit. Ce n'est pas du tout dans cette veine. Le libéralisme juridique attribue des responsabilités à l'État.
Une politique publique fondée sur le libéralisme juridique en matière de drogues est une approche qui se fonde sur le fait que le rôle de l'État est celui de maximiser la possibilité pour chacun d'être un citoyen à part entière et que l'usage du droit pénal est toujours en échec. Il s'agit d'une position dominante dans les pays européens de tradition protestante où les stratégies de réduction des méfaits amènent de plus en plus de remises en question des lois actuelles.
Qu'est-ce que je veux dire par «Le droit pénal est toujours un échec»? C'est de toujours considérer que, comme société, si on a eu à utiliser le droit pénal pour corriger un comportement, c'est que quelque part dans les étapes, en prévention ou en traitement, on a échoué. Et si on considère toujours le droit pénal comme un échec, on va toujours garder dans notre tête la question: qu'est-ce que je n'ai pas fait qui fait que je suis obligé d'utiliser le droit pénal? Il ne faut jamais perdre de vue cette question.
Quand on considère le droit pénal comme une solution, on la perd de vue, on l'inscrit dans une politique. C'est comme si je trouvais normal d'élever mon enfant par la punition en me disant qu'à force d'être puni, il va comprendre le message; ce qu'il comprend c'est qu'une fois plus grand, il va pouvoir changer le cours des choses. Dans ce cas, je ne suis pas certaine que le message aura été intégré.
Le droit pénal conçu comme un échec, c'est de toujours se demander ce qui nous a poussés à utiliser le droit pénal avec cette personne pendant un certain laps de temps afin de protéger d'autres individus.
Maintenant, que signifie le libéralisme juridique en matière de drogues comme responsabilité de l'État? Pour répondre à cette question, il faut d'abord s'attarder à ce que signifie la réduction des méfaits. Comme vous avez peut-être eu l'occasion d'en entendre parler depuis plusieurs années en matière de drogues, l'approche de réduction des méfaits s'est développée comme politique surtout depuis l'arrivée du sida. Je dirais en fait que c'est une approche aussi vieille que l'éducation parce que, sur le plan des stratégies, elle vise à apprendre à quelqu'un comment user de quelque chose en réduisant les méfaits.
Si on veut parler de la première grande approche des méfaits en matière de drogue, c'est bien sûr l'Opération Nez rouge, où on part du constat qu'il y a des gens pendant la période des Fêtes qui vont consommer de l'alcool au point de ne plus être aptes à conduire et qu'il faut faciliter au maximum la réduction des méfaits que pourrait occasionner la décision de prendre sa voiture lorsqu'il y a surconsommation d'alcool.
Essentiellement, il s'agit de s'assurer que, tant au niveau de la prévention que de l'éducation et lorsque des comportements de consommation de drogues sont là, qu'on réduise les méfaits. Comme dit Yvon Deschamps au Québec: «On n'est pas obligé d'être pauvre et malade». On peut être juste pauvre, on peut être juste malade. Toute la panoplie ne va pas de soi.
Mme Beauchesne: Selon les lieux, selon les personnes et selon les politiques, on balance l'approche entre le moralisme juridique et le paternalisme juridique. Je vais vous donner deux exemples à ce sujet. Si vous me le permettez, je vais prendre les données québécoises, car ce sont celles que je maîtrise le mieux.
En matière d'alcool, la politique québécoise dit que «le Québec doit viser à réduire la consommation d'alcool de 15 p. 100 dans la population.» Le Comité permanent de lutte à la toxicomanie, qui est le comité aviseur du gouvernement du Québec en matière de drogues, a constaté que tout l'argent et l'énergie dépensés par le gouvernement du Québec avait produit une diminution de la consommation d'alcool chez les gens qui géraient déjà bien leur consommation et n'avaient pas touché à ceux qui avaient des consommations problématiques.
Cet objectif de diminution globale de consommation d'alcool dans la population est un message moraliste parce que cela sous-tend que l'idéal de vie c'est l'abstinence. Idéalement, si personne ne prenait d'alcool, ce serait bien. Ce n'est pas le message que l'on doit passer. Le message que l'on doit passer est que le consommateur doit réduire les usages abusifs d'alcool. Le gouvernement va alors avoir des stratégies très ciblées envers les clientèles qui ont un usage abusif. Le CPLT a montré que, parce que le gouvernement du Québec avait un objectif très moral de diminuer la consommation globale d'alcool dans la population, et qu'il a investi ses fonds sur cet objectif, il n'a pas touché du tout les gens qui avaient des consommations problématiques. Il a raté sa cible de diminution des abus chez ces gens et il a diminué une consommation qui n'était déjà pas à risque, soit chez les gens qui, par exemple, prennent un verre de vin en mangeant et qui maintenant n'en prennent plus.
En matière de drogues, il y a aussi cette ambivalence entre le moralisme et le paternalisme. C'est-à-dire que l'on a des visés éducatives et de traitements, mais en-dessous il y a l'idéal d'abstinence indépendamment des formes d'usage, gérées ou non, ce qui est un idéal moral. Il y a souvent une confusion entre les deux. Je m'explique: on a encore beaucoup de difficultés à l'heure actuelle à développer plusieurs programmes de traitement à l'égard d'usagers de drogues. Pourquoi? Parce que l'on voudrait qu'ils y aient accès uniquement si les usagers s'en vont vers la voie de l'abstistence. Je regrette, mais quand les gens vont à l'hôpital, on ne dit pas: «Monsieur je vais soigner votre ulcère uniquement si vous acceptez de changer votre alimentation et votre rythme de vie.» On ne dit pas, quand on soigne quelqu'un: c'est sous condition que vous me montriez des preuves concrètes que depuis trois mois vous avez cessé de manger ceci ou cela, et là je vous soignerai, sinon vous allez mourir dans la rue.» À cause de ce moralisme, on a une toute autre logique avec les drogues. Même si ce moralisme a certaines connotations paternalistes qui amènent le traitement et la prévention, c'est le moralisme juridique qui domine nos interventions politiques en matière de drogues. Le moralisme juridique est à l'origine des lois sur les drogues d'ailleurs.
Mme Beauchesne: Si l'État n'intervenait que lorsque les comportements en matière de drogues menacent autrui, avec mes enfants je trouve que cela passerait un message beaucoup plus cohérent. Premièrement, parce que je pourrais parler de véritables politiques en matière de drogues, que ce soit médicaments, alcool, tabac ou autres drogues.
Je pourrais leur dire que le but du gouvernement est de mettre à notre disposition, comme il le fait avec l'alcool, des possibilités d'usages de drogues plus doux -- que ce soit pour l'alcool ou les autres drogues, il y a des usages plus doux et des usages plus durs -- et qu'il a fait des restrictions dans certains lieux.
Mais est-ce qu'un matin je vais me réveiller et faire à mes enfants un grand discours sur la question des drogues? Non, comme je ne le fais pas sur aucun sujet, parce que mes enfants grandissent et que, au fur et à mesure qu'ils peuvent absorber de l'information, cette information s'accroît. Mais ce que je peux dire, c'est que cela me faciliterait la chose, comme éducatrice, que l'environnement social ne vienne pas créer un silence ou des messages de peur quand j'essaie de les rendre autonomes.
Je vais donner un exemple à ce sujet. Je pense que plusieurs d'entre nous ont vécu dans les années 50 et 60. Vous vous souvenez lorsqu'on rendait tabou le fait que les jeunes faisaient l'amour avant le mariage. On faisait comme si la première fois que cela allait se passer, c'était dans un mariage en bonne et due forme. Et quand une jeune fille était enceinte, elle quittait le village, elle allait accoucher dans des lieux secrets et on faisait semblant que tout cela n'existait pas. Le sida nous a obligés à en parler et à admettre que ce n'est pas de cette façon que cela se passe. On le savait, mais on ne voulait pas le savoir.
C'est la même chose avec les drogues. Ce n'est pas vrai que les jeunes ne s'en feront pas proposer. Ce n'est pas vrai qu'ils ne se retrouveront pas dans des situations où ils n'auront pas à faire des choix. Et je préfère avoir communiqué avec mes enfants sur la question des drogues, de façon à ce qu'ils ne soient pas esclaves de ces situations, ou en train de manifester leur rébellion à mon discours parce qu'ils pensent que je ne connais rien.
Et on l'a connu, ce discours-là. Je me souviens, lorsque j'étais jeune fille, dans les années 60, certains disaient: «si tu prends de l'alcool, tu vas te retrouver comme le robineux dans la rue.» Mais le problème c'est que lorsque tu grandis et que tu comprends que tu ne seras pas nécessairement comme le robineux en prenant de l'alcool, tu te dis que tout ce que ces gens t'ont dit en matière d'alcool n'était pas vrai. Même s'ils ont dit des bonnes choses en matière de prévention. Comme il y a un bout qui était trop gros, trop mensonger, tu jettes le bébé avec l'eau du bain.
Ce que je peux vous dire, en somme, c'est qu'en matière d'éducation, un environnement qui viserait à rendre les jeunes autonomes, plutôt qu'un environnement prohibitif, m'aiderait grandement à être cohérente avec mes enfants.
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